Déposée le 27 février 2001 par la Société Anonyme (SA) FORCE LIMAGRAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AGRIFORUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-14 du 6 avril 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FORCE LIMAGRAIN domicilié(e) ZAC les Chesnes 23, Boucle de la Ramée, 38291 SAINT QUENTIN FALLAVIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 916 750 235 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE-MAJEROWICZ - France.
La marque AGRIFORUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085521.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FORCE LIMAGRAIN S.A - ZAC les Chesnes 23, Boucle de la Ramée, 38291 SAINT QUENTIN FALLAVIER - France - SIREN 916750235
BREESE-MAJEROWICZ - France
Inscription le 2 octobre 2001 - Retrait partiel n°331708 - Publication au BOPI 2001-10-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-49
Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14
Engrais pour les terres ; produits pour préserver les semences ; produits pour la conservation des plantes. Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences), semences ; grains (céréales), céréales en grains non travaillés ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux dont graines, céréales. Télécommunications en particulier transmission de messages et d'images assistées par ordinateur, communication par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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